[GW] ChapterHouse et Games Workshop, article en Anglais

[Invité Magarch]

[quote name='fbruntz' timestamp='1349092428' post='2221896']
Mon propos n'était pas du tout juridique mais d'ordre moral. Je crois que personne ne nie que GW est bel et bien à l'origine de la chose et que Chapterhouse, de fait, exploite bien des concepts qui ne lui appartiennent pas. Que GW ne puisse pas le prouver est un autre problème purement technique.
[/quote]

Cela tourne toujours autour de l'argent, c'est ça le problème.

En soi, Chapterhouse n'a fait que créer d'autres figurines / éléments qui n'existaient pas jusqu'à présent, certes en pompant sur des concepts de GW - mais on parle bien de sculptures originales, pas d'une simple reproduction identique à des modèles sortis par GW. Cela touche à la création (en sachant que cette dernière s'inspire toujours d'éléments déjà existant autour de nous...il n'y a pas de "création immaculée", ça n'existe pas). Le résultat, c'est que c'est tout bénéfice pour nous autres figurinistes, puisque ça signifie plus de variété pour nous.

C'est un peu la même chose pour les quelques figurines Epic "non officielles" qui circulent sur le Web...

Bref, le débat autour du droit d'auteur et du copyright est d'actualité dans notre société capitaliste. Qu'on se pose de sérieuses questions là-dessus me paraît extrêmement sain pour l'avenir. Modifié le 1 octobre 2012 par Magarch

[skyller]

Plus de concurrence = plus de technique pour attirer le client vers soi ... quand on est seul au monde on impose ca loi ... quand il y a concurrence il y a émulation ;... que ce soit sur les pirx , les concept, les système ....

Tout simplement prenons la téléphonie :
0 Concurrence pendant plusieurs décennie , soyons franc , on s'est fait mettre par les opérateur téléphonique qui se remplissait grassement les poches, en nous faisant raquer un maximum ...

Puis arriva free, et la plein de nouvelles offre, de système , et d'idée novatrice .... et des prix toujours en baisse !

Oui je trouve ca sain la concurrence !

[Invité]

Je suis totalement d'accord avec skyller.

Et :
Chapterhouse profite simplement de ce que GW ne fait pas, pour notre plus grande joie à nous hobbyistes. On ne me fera pas croire que ce petit studio fait de l'ombre à GW, pas plus qu'AoW et compagnie.

En plus certaines créations "pompées" sur GW sont plus intéressantes, plus originales, bref plus mieux. Au final c'est dans notre intérêt et il ne faudrait pas oublier que c'est bien pour avoir nos sous que GW fait des pieds et des mains pour écraser la (faible) concurrence.

Moi avoir le choix, j'aime bien. Modifié le 1 octobre 2012 par Invité

[latribuneludique]

[quote name='skyller' timestamp='1349095434' post='2221918']
Plus de concurrence = plus de technique pour attirer le client vers soi ... quand on est seul au monde on impose ca loi ... quand il y a concurrence il y a émulation ;... que ce soit sur les pirx , les concept, les système ....[/quote]

Mais c'est pas de la concurrence! C'est du pillage et du vol!

Edit : la vraie concurrence c'est Spartan Games ou Privateer Press, pas Chapterhouse. Modifié le 1 octobre 2012 par fbruntz

[Slagash le Lascif]

[quote]Mais c'est pas de la concurrence! C'est du pillage et du vol![/quote]
C'est aller bien fort à mon avis.

Je vois les choses comme ça :

GW créé un univers, et fait des figurines à partir de là. Hors l'univers est vaste et les figurines ne couvrent pas tout.
Une autre entreprise propose des figurines de l'univers de GW mais qui n'a pas encore été fabriqué par GW. Elle ne vole rien, elle utilise un concept d'un univers pour créer une figurine. GW a bien utilisé des concept d'un peu partout pour créer les siennes non ?

De toute façon, si GW fini par sortir ses propres versions de pièces proposées par des boites de proxy, tout le monde (ou presque) achètera les pièces GW (par commodité, parce qu'on ne connait pas la boite de proxy, pour que ce soit utilisable en tournoi officiel ou en golden démon...).

A propos, GW peut-il légalement créer une figurine alors que la concurence proxy en a sorti sa version ? Car dans un cas on a la boite proxy qui vole le concept à GW mais dans l'autre la boite proxy peut accuser GW de voler sa fig non ?

[Deirdre enfermée à la cave]

[quote]Mais c'est pas de la concurrence! C'est du pillage et du vol! [/quote]

Mon dieu que c'est naïf. C'est de l'exploitation de faille dans les copyright. Toutes les boites du monde font ça sans trop de vergogne. Bienvenue au XX/XXIème siècles.

Ce sera du vol si les juges en décident ainsi. Sinon, ben c'est juste une exploitation dont la pertinence est à prouver. Bah, en plus, ça fera du bien à GW qui protègera mieux ses œuvres et donc y aura au final gagné en expérience.

[skyller]

donc attention a ce que le createur des terre du milieu ne crie pas au pillage et au vol , idem pour terminator, idem pour alien, idem pour les protoss, idem ..... bref tu voie le truc ?


C'est comme si je te vollais un truc et que j'allais me plaindre ensuite qu'il m'a été vollé a mon tour !

Donc non il n'y a pas vice de procédure ... mais procédure tout court !
Il n'ont pas les papiers attestant que ca leur appartient, c'est donc que ca ne leurs appartien pas ....

On te fait bien tout un tatouin pour des papier ridicule dans l'administration, ou dans le boulot, ou dans la telephonie etc .... ( et oui entre les telephone et les bijoux t'as intérêt a avoir les papier attestant qu'il sont a toi si tu veux les revendre)

Ils se font prendre a leurs propre pièges ...
entre le service marketing et le service legal ils ont vraiment du soucis a ce faire chez games ... Modifié le 1 octobre 2012 par skyller

[Nekhro]

Petit détails technique, on ne parle pas de vol pour la propriété intellectuelle, mais de contrefaçon ou de violation.


Dans tout ce sujet, je ne retiendrai que le post de cracou2 qui énumère les points de «l’affaire» assez objectivement sans tomber dans la descente en flammes ou la défense aveugle de GW (je grossis un peu le trait).


[quote name='skyller' timestamp='1349102816' post='2221987']Donc non il n'y a pas vice de procédure ... mais procédure tout court !
Il n'ont pas les papiers attestant que ca leur appartient, c'est donc que ca ne leurs appartien pas ....[/quote]Ça n’est pas parce que ça n’appartient pas à GW (à voir ce qui l’est vraiment ou non) que Chapterhouse peut lui en profiter. Si aucune des deux n’a des droits dessus, aucune ne peut alors faire des figurines sur des concepts ne lui appartenant pas. Ça n’est pas parce que Chapterhouse est la «gentille petite boite» contre la «grande méchante entreprise capitaliste» qu’elle a raison.


GW a péché sur cette question de droits alors qu’elle n’était qu’une petite boite à l’époque. Elle est clairement en tord et si elle doit prendre, elle prendra (et les clients que nous sommes y perdront aussi). Mais si vous pensez que cette question est parfaitement gérée maintenant (pas que dans le domaine de la figurine), vous vous mettez le doigt dans l’œil très très profondément. De plus, on est dans une affaire qui est régie par le droit anglo-saxon. Alors il y a des précisions qui diffèrent du droit français (qui est déjà pas mal méconnu) qui font que c’est sûrement un peu plus compliqué que cela.

[sotek le dieu soleil]

Oue moi je suis plutot d'accords avec fbruntz d'un point de vue moral (j'y connais rien en juridique ^^ ) pour moi c'est clairement desparasites pas des concurents il ne cherche qu'a profiter de GW sans proposer d'autres univers , d'autres idées se que font d'autre marques ...

Pour exemple sa c'est impensable dans un domaine majeur comme les telephonne ( il y a eut un exemple il y a pas longtemps il me semble ) si le logiciel est à peu prés le meme c'est mort tu peux plus rien sortir ^^ alors que là ... Moi je trouve sa dégeulasse ... et je suis pas un pro GW hein ...
Bon tout sa d'un point de vue moral bien sur ^^ enfin passons ^^

Ce qui est quand meme marrant c'est que se soit la bonne vielle periode de GW avec la petite entreprise l'esprit pas du tout commercial qui les foutent dans la merde ^^
Serait ce un signe ^^

[Phenix]

[quote]Mais c'est pas de la concurrence! C'est du pillage et du vol! [/quote]
C'est tout à fait ça.
Toutes oeuvres intellectuelles est soumise au droit d'auteur mais bon on ne va pas commencer à débattre sur ce concept. Les concepts de GW sont la propriété de GW et si on les utilise, il faut payer des droits d'exploitation.

[cracou2]

[quote] Les concepts de GW sont la propriété de GW et si on les utilise, il faut payer des droits d'exploitation. [/quote]

Ce qui est le cœur du problème: un concept est il suffisant pour verrouiller un droit? Si je publie un dessin suis-je alors propriétaire d'une figurine qui serait basée sur le dessin original? Et en quoi ce dessin contient il assez d’éléments originaux pour être lui même considéré comme une œuvre originale?

Très schématiquement imaginez la situation suivante: je connais bien le domaine de la figurine et de l'imagerie GW. Je publie une image de guerrier futuriste. Je suis donc propriétaire de l'image. Imaginez que je fasse exprès de publier une image originale en ayant eu connaissance du futur lancement d'une nouvelle armée (comme les Tau). Puis-je alors bloquer le lancement en demandant à GW de payer? Si le juge répond que chapterhouse a copié et qu'on peut protéger un simple concept art sans même lancer la figurine correspondante, GW a bien des soucis à se faire car n'importe quel clampin pourra les attaquer. Imaginez que le public un catalogue de concept art avec tout ce qui est envisageable, par exemple avec un zeppelin nain ou un ancêtre avec un gros marteau...

[quote]Ce qui est quand meme marrant c'est que se soit la bonne vielle periode de GW avec la petite entreprise l'esprit pas du tout commercial qui les foutent dans la merde ^^[/quote]

Pas exactement quant même. Déjà à l'époque ils avaient un peu abusé (sans refaire l'histoire).

[£ion]

[quote name='cracou2' timestamp='1349037744' post='2221643']
Salut

Une news assez rigolote: Chapterhouse est une compagnie américaine qui produisait des produits "adaptables" sur les figurines GW (comme des épaulières bizarrements fort proches de celles commercialisées par GW). Bref, GW attaque en justice en prétendant que Chapterhouse utilise des produits sous copyright (je ne rentrerai pas dans les détails juridiques). Chapterhouse répliqua en lançant un "prouvez moi que vous détenez bien les droits des produits que vous nous contestez". GW répond "ben on les a inventé" (ce qui n'est pas faux). Le juge répond "ben on va voir, pourriez vous le prouver".

Ici commence le gag: GW découvre qu'elle n'a pas de contrats pour nombre d'anciens produits ou illustrations réalisés par des artistes freelance ... et donc se dépèche d'envoyer quelques lettres pour demander aux artistes deconfirmer que GW détient bien les droits. Bon on peut déjà dire que ça ne fait pas sérieux de ne pas retrouver de contrats mais le plus grave est à venir:

http://ia600405.us.archive.org/18/items/gov.uscourts.ilnd.250791/gov.uscourts.ilnd.250791.246.0.pdf

En substance Gary Chalk déclare que oui il était artiste freelance, que selon les règles de la profession les droits de première publication des illustrations appartient bien à GW, que non il n'a passigné la lettre de GW (et visiblement il ne la signera pas), que donc les droits des illustrations lui appartiennent maintenant et qu'il n'autorise pas GW à poursuivre Chapterhouse. Cela a dû provoquer quelques hurlements au service légal de GW puisque cela veut dire que le propriétaire des droits ets l'illustrateur (qui peut alors décider de l'utilisation à faire de ses droits).

Interprétation: il y a 25 ans GW bricolait dans son coin et n'a jamais pensé qu'un contrat d'artiste freelance qui inventait à la chaine quelques chapitres space marines pouvait devenir aussi important. Maintenant c'est une multinationale et ça change tout. Arf!
[/quote]

Je trouve cela dommage de la part de GW...

ChapterHouse ne fait pas de la contrefaçon en mode "China".

Ce genre de petite boite ne concurrence pas vraiment et ne vol pas les clients de GW, ils sont pour moi un complément au hobby. Ou, si l'on suit cette démarche de les engager en justice, il faudrait engager toutes les petites entreprises/auto-entrepreneurs qui eux aussi font du bitz ressemblant fortement aux univers de GW.

Ok, il ne faut pas se leurrer, ChapterHouse fait carrément dans le Wh40k... enfin tant qu'ils proposent des produits différents, ils ne doivent pas trop être une épine dans le pied ! Surtout vu la qualité qui est quand même moindre au niveau de la finition.

Au final, c'est un peu l'histoire du serpent qui se mort la queue... cela me rappel Apple qui engage Samsung en justice pour violation de brevets... sachant que 80% voir plus des composants des iPhone sont manufacturés Samsung... enfin bref, une bonne blague !


Bizarre... GW ne s'attaque pas à certaines entreprises chinoises qui font de la copie FW par exemple... il y a peut être plus à tirer des tribunaux Américains !


[i]**pouf pouf**[/i]

Argggglllll !!!

[Nekhro]

[quote name='£ion' timestamp='1349111308' post='2222088']ChapterHouse ne fait pas de la contrefaçon en mode "China".[/quote]Certes, mais ça reste (suivant comment cela sera juger) de la contrefaçon.


[quote name='£ion' timestamp='1349111308' post='2222088']Ce genre de petite boite ne concurrence pas vraiment et ne vol pas les clients de GW, ils sont pour moi un complément au hobby. Ou, si l'on suit cette démarche de les engager en justice, il faudrait engager toutes les petites entreprises/auto-entrepreneurs qui eux aussi font du bitz ressemblant fortement aux univers de GW.

Ok, il ne faut pas se leurrer, ChapterHouse fait carrément dans le Wh40k... enfin tant qu'ils proposent des produits différents, ils ne doivent pas trop être une épine dans le pied ! Surtout vu la qualité qui est quand même moindre au niveau de la finition.[/quote]La légalité d’une procédure en justice ne se mesure pas au préjudice subit par rapport au manque à gagner ou la qualité des produits de celui qui est attaqué. Si tu voles un billet de 500€ à un milliardaire, ça reste du vol, même si pour lui c’est une broutille. La question est de savoir s’il y a violation du droit d’auteur/copyright.


[quote name='£ion' timestamp='1349111308' post='2222088']Au final, c'est un peu l'histoire du serpent qui se mort la queue... cela me rappel Apple qui engage Samsung en justice pour violation de brevets... sachant que 80% voir plus des composants des iPhone sont manufacturés Samsung... enfin bref, une bonne blague ![/quote]Entre fabriquer et posséder les droits d’exploitation, il y a une sacrée marge


[quote name='£ion' timestamp='1349111308' post='2222088']Bizarre... GW ne s'attaque pas à certaines entreprises chinoises qui font de la copie FW par exemple... il y a peut être plus à tirer des tribunaux Américains ! [/quote]C’est peut-être à FW de réagir (après, je ne sais pas quelles sont les relations entre GW et FW sur ces cas-là). Les voix des entreprises quant à savoir pourquoi elles attaquent ou non telle ou telle entreprise et pas une autre sont impénétrables

[Rippounet]

[quote name='Slagash le Lascif' timestamp='1349102280' post='2221983'][quote]Mais c'est pas de la concurrence! C'est du pillage et du vol![/quote]C'est aller bien fort à mon avis. [...] Une autre entreprise propose des figurines de l'univers de GW mais qui n'a pas encore été fabriqué par GW. Elle ne vole rien, elle utilise un concept d'un univers pour créer une figurine. GW a bien utilisé des concept d'un peu partout pour créer les siennes non ?[/quote] Gag: vous êtes probablement en train de rejouer le débat qui se fait au tribunal...

Je crois que chacun peut avoir son avis sur la question, et qu'il serait bien facile de se diviser en deux camps, chacun avec ses arguments tout à fait recevables. Et les modérateurs fermeraient rapidement le sujet...

Alors que moi, je suis très très curieux de connaître le verdict.

[mantel]

Ce que beaucoup de personne oublie c'est qu'un juge applique la loi, pas la moral.

GW c'est lancer sur le terrain juridique, pas moral, et il semble qu'il se prenne les pieds dans le tapis.
Les procès en propriété intellectuel sont toujours très délicat, mais là il semblerait que GW a au mieux un droit moral, mais vu que les contrat avec les désinateur on été fait à l'arrache ce droit moral ne leur appartient pas, mais appartient au dessinateur.
Si ceux-ci veulent continuer a bosser pour GW ils ont certainement interet a aller dans son sens, mais là encore ça se négocie... par CH ou GW...

[sotek le dieu soleil]

[quote]Les procès en propriété intellectuel sont toujours très délicat, mais là il semblerait que GW a au mieux un droit moral, mais vu que les contrat avec les désinateur on été fait à l'arrache ce droit moral ne leur appartient pas, mais appartient au dessinateur.
[/quote]

Là j'avoue pas avoir tout compris ils ont pas bien fait lescontrats (bon d'accords ils ont fait les cons ) mais ils restent d'anciens salariés non ? Ils ont fait se travail dans le cadre de leurs jobs et avec se que on leurs demander de faire en somme on les a guider on leurs à surement pas donner un crayon et tiens débrouille toi fait se que tu veux ...
Vu quel'idée de base est de GW et pas du déssinateur pourquoi les droits seraient aux dessinateurs ? Il n'a fait que reproduire se que on lui disait de faire ( bon certe ila sa part de reflexion personnel )

Enfin si quelqu'un pourrait m'éclairer Modifié le 1 octobre 2012 par sotek le dieu soleil

[cracou2]

non ce sont des freelancers et justement pas des salariés... donc GW n'a aucun droit sur ce point là

[Nekhro]

[quote name='sotek le dieu soleil' timestamp='1349115013' post='2222134']Là j'avoue pas avoir tout compris ils ont pas bien fait lescontrats (bon d'accords ils ont fait les cons ) mais ils restent d'anciens salariés non ? Ils ont fait se travail dans le cadre de leurs jobs et avec se que on leurs demander de faire en somme on les a guider on leurs à surement pas donner un crayon et tiens débrouille toi fait se que tu veux ...
Vu quel'idée de base est de GW et pas du déssinateur pourquoi les droits seraient aux dessinateurs ? Il n'a fait que reproduire se que on lui disait de faire ( bon certe ila sa part de reflexion personnel )[/quote]En droit français (je ne sais pas en droit anglais), tu as beau être un salarié, si tu es un créateur, tu restes propriétaire des droits sur tes créations. Malheureusement, ce droit est loin d’être toujours respecté.

[Rippounet]

[quote name='sotek le dieu soleil' timestamp='1349115013' post='2222134']Là j'avoue pas avoir tout compris ils ont pas bien fait lescontrats (bon d'accords ils ont fait les cons ) mais ils restent d'anciens salariés non ? Ils ont fait se travail dans le cadre de leurs jobs et avec se que on leurs demander de faire en somme on les a guider on leurs à surement pas donner un crayon et tiens débrouille toi fait se que tu veux ...
Vu que l'idée de base est de GW et pas du déssinateur pourquoi les droits seraient aux dessinateurs? [/quote] Un concept artistique appartient à celui qui le concrétise (c'est bien le problème du Tervigon, que ChapterHouse a "concrétisé" en premier ).
De plus, une création, même effectuée dans le cadre d'un emploi salarié, reste la propriété de son créateur ; l'employeur ne fait que payer le droit d'utiliser ladite création.
J'ai aussi été très surpris de l'apprendre il y a [s]xx années[/s] longtemps.

Pour enfoncer le clou: les artistes de GeuWeu revendent parfois leurs oeuvres. Mark Gibbons notamment vend ses oeuvres sur le oueb:
http://www.redknuckle.com/sales.htm#

Ce qui est marrant (enfin, que je trouve marrant ), c'est que si certains travaux de Mr Gibbons ont inspiré des figurines plutô que l'inverse (simple supposition, je ne sais pas ce qu'il en est, mais prenons ce Fabius Bile par exemple: http://www.redknuckle.com/sales_pages/fabius_bile.htm), alors on pourrait dire qu'il est le véritable propriétaire du concept ayant enfanté la figurine...
De la même façon, John Blanche pourrait prétendre être le "véritable" propriétaire de pas mal de concepts...

Bref, cette histoire presque "banale" va changer beaucoup de choses pour GeuWeu... Et aussi pour les gens qui bossent pour eux!

[quote]Pas sûr que ce soit le cas pour les entreprises régies par le copyright (anglo-saxonnes typiquement). [/quote] Faudrait voir les contrats. Mais si Gibbons se permet de vendre les originaux, c'est qu'il est au moins propriétaire de ça... Cela me laisse à penser que GeuWeu a mal "verrouillé" le bidule. Enfin bon, chuis pas expert, heing... Modifié le 1 octobre 2012 par Rippounet

[Nekhro]

[quote name='Rippounet' timestamp='1349116425' post='2222158']Un concept artistique appartient à celui qui le concrétise (c'est bien le problème du Tervigon, que ChapterHouse a "concrétisé" en premier ).
De plus, une création, même effectuée dans le cadre d'un emploi salarié, reste la propriété de son créateur ; l'employeur ne fait que payer le droit d'utiliser ladite création.
J'ai aussi été très surpris de l'apprendre il y a [s]xx années[/s] longtemps.[/quote]Pas sûr que ce soit le cas pour les entreprises régies par le copyright (anglo-saxonnes typiquement).

[Avf]

[quote name='Rippounet' timestamp='1349116425' post='2222158']
[quote name='sotek le dieu soleil' timestamp='1349115013' post='2222134']Là j'avoue pas avoir tout compris ils ont pas bien fait lescontrats (bon d'accords ils ont fait les cons ) mais ils restent d'anciens salariés non ? Ils ont fait se travail dans le cadre de leurs jobs et avec se que on leurs demander de faire en somme on les a guider on leurs à surement pas donner un crayon et tiens débrouille toi fait se que tu veux ...
Vu que l'idée de base est de GW et pas du déssinateur pourquoi les droits seraient aux dessinateurs? [/quote] Un concept artistique appartient à celui qui le concrétise (c'est bien le problème du Tervigon, que ChapterHouse a "concrétisé" en premier ).
De plus, une création, même effectuée dans le cadre d'un emploi salarié, reste la propriété de son créateur ; l'employeur ne fait que payer le droit d'utiliser ladite création.
J'ai aussi été très surpris de l'apprendre il y a [s]xx années[/s] longtemps.

Pour enfoncer le clou: les artistes de GeuWeu revendent parfois leurs oeuvres. Mark Gibbons notamment vend ses oeuvres sur le oueb:
http://www.redknuckle.com/sales.htm#

Ce qui est marrant (enfin, que je trouve marrant ), c'est que si certains travaux de Mr Gibbons ont inspiré des figurines plutô que l'inverse (simple supposition, je ne sais pas ce qu'il en est, mais prenons ce Fabius Bile par exemple: http://www.redknuckle.com/sales_pages/fabius_bile.htm), alors on pourrait dire qu'il est le véritable propriétaire du concept ayant enfanté la figurine...
De la même façon, John Blanche pourrait prétendre être le "véritable" propriétaire de pas mal de concepts...

Bref, cette histoire presque "banale" va changer beaucoup de choses pour GeuWeu... Et aussi pour les gens qui bossent pour eux!

[quote]Pas sûr que ce soit le cas pour les entreprises régies par le copyright (anglo-saxonnes typiquement). [/quote] Faudrait voir les contrats. Mais si Gibbons se permet de vendre les originaux, c'est qu'il est au moins propriétaire de ça... Cela me laisse à penser que GeuWeu a mal "verrouillé" le bidule. Enfin bon, chuis pas expert, heing...
[/quote]

Au bas des illustrations à vendre, il y à la mention copyright GW, cela veux dire que ça appartient à GW ou à l'artiste? Je ne comprend plus vraiment :S

[mantel]

Cela veux dire que GW croyait que ça lui appartient... mais en réalité c'est plus nuancé que cela.

Il faut voir également si le dessin a été créer en freelance, ou sur commande, ce qui est pas tout à fait la même chose...

En gros a partir d'ici on ne peut pas déterminer les conséquences de tout cela, mais oui, cela peut être potentiellement important...

[cracou2]

La règle du milieu est que la première publication de l'image appartient de fait à celui qui paye mais que l'artiste récupère les droits par la suite (s'il est en free lance).

Évidemment cela dépend aussi beaucoup de la loi de chaque pays (et en droit anglo saxon c'est passablement bordélique). Il ne faut pas non plus mélanger les "marques", le droit intellectuel, le droit moral sur les oeuvres, les brevets et le copyright.

Si chapterhouse est innocenté cela veut sire qu'on peut créer (aux USA) des figurines à partir de l'imagerie GW, ce qui provoquerait un séisme majeur... Ceci dit on peut bien faire des briques légo (puisque le brevet est maintenant dans le domaine public et que la brique en tant que telle n'est pas une marque).

[Shagal]

En tout cas, étant un peu dans le milieu artistique, les entreprises employant des salariés ou des freelances signe un contrat de cessation de droit d'image en temps normal.

Il y a 25 ans, ce n'était peut-être pas aussi poussé mais au jour d'aujourd'hui, c'est extrêmement procédurier. Aujourd'hui, un type d'image se vend selon sa publication et son utilisation. A savoir qu'on ne vend pas une image au même tarif qu'une simple parution locale. Ici, il s'agît d'illustration utilisée depuis 25 ans au niveau mondial sur lequel GW ne posséderait aucun droit.


M'est avis que ça va se finir en arrangement, car GW va finalement peut-être se rendre compte qu'il ne vas plus perdre que gagner.


Shag.

[Nekhro]

[quote name='Shagal' timestamp='1349158456' post='2222381']En tout cas, étant un peu dans le milieu artistique, les entreprises employant des salariés ou des freelances signe un contrat de cessation de droit d'image en temps normal.[/quote]Il y a grosse confusion des termes. On dit une cession de droits d’exploitation. Cessation, ça veut dire cesser, arrêter, pas céder ; et le droit à l’image vaut pour l’image d’une personne (quand on la prend en photo), rien à voir avec la création

Quant à dire qu’aujourd’hui c’est «très procédurier», on est loin d’une complète conformité à la loi (par simple méconnaissance des lois ou tout simplement pour éviter d’avoir à payer)

Il fallait que ce soit dit